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Appel à tous – Décision Corus

APPEL À TOUS   À :                   Tous les membres de l’AQPM De :                 Geneviève Leduc Date :              Le 25 mai 2017 Objet :            Appel à tous – Décision Corus ______________________________________________________________________ Chers membres, Il y a quelques jours, Corus a annoncé l’abandon de projets de fiction québécois sur Séries+ à la suite de la suppression par le CRTC de leur…

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Augmentation du tarif minimum des apprentis – ententes AQTIS Télévision/Cinéma

MÉMO   À :                   Tous les membres de l’AQPM De :                 L’équipe des relations de travail Date :              Le 23 mai 2017 Objet :            Augmentation du tarif minimum des apprentis – ententes AQTIS Télévision/Cinéma ______________________________________________________________________ Chers membres, À la suite de l’augmentation du salaire minimum au Québec le 1er mai dernier, l’AQTIS a demandé à ce que le tarif…

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Présentation de Raymond Chabot Grant Thornton sur le traitement fiscal des commandites privées dans le cadre du crédit d’impôt pour les productions cinématographiques québécoises

Lors du congrès 2017, Alexandre Laturaze, directeur fiscalité chez Raymond Chabot Grant Thornton, a présenté le résultat des représentations effectuées par la firme auprès du département de la législation de Revenu Québec, à la demande de l’AQPM. Une copie de la présentation est disponible ici. Le document passe d’abord en revue l’argumentaire de RCGT voulant…

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Décisions du CRTC sur le renouvellement des licences des grands groupes de diffusion de langue française (Bell média, Groupe TVA, Groupe V et Corus Entertainment)

 Le CRTC a publié ses décisions quant aux licences des grands groupes de diffusion de langue française. L’AQPM a pris part aux audiences de novembre 2016 ayant précédé les renouvellements. Voici un sommaire des annonces qui auront un effet sur la production indépendante au Québec. Le CRTC a d’abord retenu le raisonnement de l’AQPM pour…

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Demandes de numéros BCPAC pour les postes de conseillers à la scénarisation et de collaborateurs au scénario

On nous a récemment signalé que le BCPAC demandait des numéros personnels BCPAC pour les conseillers à la scénarisation et les collaborateurs au scénario afin d’accorder le pointage alloué au poste de scénariste sur des productions de fictions et de documentaires. Cette demande s’appuie sur une application littérale des dispositions du Règlement de l’impôt sur…

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Journée mondiale pour la santé et la sécurité au travail

MÉMO   À :                   Tous les membres de l’AQPM De :                 L’équipe des relations de travail Date :              Le 27 avril 2017 Objet :            Journée mondiale pour la santé et la sécurité au travail ______________________________________________________________________ Chers membres, Vous trouverez ici une lettre de l’AQTIS adressée à l’AQPM concernant la journée mondiale pour la santé et la sécurité au travail,…

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