**MÉMO**

À : Tous les membres

Date : Le 13 juillet 2020

Objet : Coffre à outils à jour et avis à transmettre à la CNESST

Chers membres,

Comme indiqué dans nos mémos antérieurs, la CNESST demande que les producteurs implantant des équipes stables l’avisent de leurs dates d’enregistrement.

Nous avons reçu le 10 juillet dernier, en fin de journée, les coordonnées auxquelles la CNESST souhaite que ces avis soient transmis. Il s’agit de trois (3) adresses courriel et la CNESST demande que les trois (3) destinataires reçoivent une copie de vos avis.

Afin de faciliter la mise en œuvre de cette demande de la CNESST, l’AQPM a préparé un avis type (en pièce jointe) que vous pouvez compléter et transmettre à la CNESST.

Il n’y a pas de délai de rigueur pour transmettre l’avis, mais la CNESST demande que le (ou les) avis concernant une production soit transmis « au préalable » et, idéalement, au moins 48 heures avant une journée d’enregistrement donnée.

Notez que :

a) Vous pouvez inscrire plusieurs dates sur chacun des avis;

b) Si une date d’enregistrement est modifiée ou annulée après qu’un avis ait été transmis, il n’est pas requis de transmettre un avis « modifié »;

c) Si des dates d’enregistrement s’ajoutent (ou sont retenues après l’envoi d’un premier avis), l’envoi d’un avis additionnel pour les nouvelles dates est requis.

Par ailleurs, les nouvelles versions de la liste d’éléments à contrôler quotidiennement, de l’annexe au contrat d’engagement et du registre de l’équipe stable (modifiées afin de refléter correctement la période « tampon » devant être respectée entre la participation d’une même personne à deux (2) équipes stables) sont également en pièce jointe au présent mémo.

Afin de vous faciliter la tâche, l’ensemble des outils est en pièce jointe. Notez que ni la liste des éléments à considérer ni le formulaire questions-contrôles n’ont changé.

N’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des relations de travail si vous avez des questions au sujet du présent mémo ou à tout autre sujet.

Cordialement,

L’équipe des relations de travail.

Association québécoise de la production médiatique
1470 rue Peel, Bureau 950, Tour A, Montréal (Québec) H3A 1T1
514 397-8600