Conditions d'utilisation


© 2016, AQPM, Tous droits réservés

En naviguant sur notre site, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes.
 

Propriété intellectuelle

L’AQPM est propriétaire de ce site web et détient les droits de propriété intellectuelle relativement au contenu auquel vous avez accès sur ce site ou a obtenu les autorisations d’utilisation, lorsque requises.
 

Utilisation du contenu public

L’AQPM octroie à tout visiteur une licence restreinte qui lui permet d’afficher le contenu public de ce site sur son ordinateur, de l’imprimer ou de le télécharger, uniquement à des fins non-commerciales ou personnelles, à condition de ne pas modifier ce contenu et d’en citer la source, lorsqu’applicable. Aucune autre utilisation n’est permise.
 

Utilisation du contenu réservé à nos membres

De plus, l’AQPM donne à ses membres un accès à du contenu exclusif pour leur propre usage. En fournissant un code d’accès à ses membres réguliers et à leurs délégués, l’AQPM autorise ceux-ci à utiliser le contenu réservé aux membres. Ainsi, l’AQPM octroie aux personnes autorisées une licence restreinte, telle que décrite plus haut, pour le contenu réservé aux membres. Par contre, ce contenu ne peut être transmis ni divulgué qu’à des personnes autorisées, au personnel de l’entreprise membre ou à ses conseillers externes, à moins d’avoir obtenu le consentement préalable de l’AQPM. Si vous utilisez le code d’accès d’une personne autorisée, sans y être autorisé, aucune utilisation du contenu réservé à nos membres ne vous est permise.


Marques de commerce

Le nom « Association québécoise de la production médiatique » et le logo de l’AQPM sont des marques de commerce de l’AQPM. Les autres produits, noms, services ou logos qui apparaissent sur le site sont des marques de leurs propriétaires respectifs et leur affichage sur notre site n’accorde aucun droit relativement à celles-ci. Toute utilisation non préalablement autorisée de nos marques ou d’autres marques qui apparaissent sur notre site est strictement interdite.


Avis juridiques

Les renseignements disponibles sur notre site sont fournis à titre d’information, quelquefois à titre d’information juridique ou, dans le cas du contenu réservé à nos membres, à titre de recommandation, mais ils ne constituent pas des avis juridiques applicables à votre situation spécifique.

Brooklyn - une coproduction deA WILDGAZE FILMS | FINOLA DWYER PRODUCTIONS | PARALLEL FILMS | Item 7 - Photo de Kerry Brown
Voyez la fiche d'Item 7